Administrateurs, attention !

1 octobre 2018

Vous venez de vous joindre au conseil d’administration d’une entreprise bien en vue. Vous êtes conscient de vos responsabilités et entendez jouer votre rôle avec intégrité mais vous ne soupçonnez pas nécessairement les risques associés à cette fonction. Désolé de vous l’apprendre, mais il y en a plusieurs.

En effet, que vous soyez administrateur ou dirigeant, vous pouvez être tenu responsable de manquements aux règles ou aux lois de la part de l’entreprise.

Des risques bien réels

Même si vous n’êtes pas impliqué dans les opérations courantes, vous pourriez, en tant qu’administrateur, être blâmé pour des mauvais agissements, qu’ils aient été commis intentionnellement ou non. Vous seriez donc exposé à des poursuites et pourriez devoir recourir à vos avoirs personnels pour rembourser les sommes réclamées ou assurer votre défense.

Des exemples ?

  • Un manque de liquidités pour payer les employés
  • Des impôts et retenues à la source impayés lors d’une faillite.
  • Des décisions considérées contraires aux intérêts des actionnaires
  • Le congédiement prétendu injustifié d’un employé ou d’un dirigeant
  • Une déclaration de harcèlement, sans suite de la direction

 

Voilà autant de raisons qui peuvent donner lieu à des réclamations ou à des poursuites, dont vous, en tant qu’administrateur, pourriez devenir l’objet. On pourrait même exiger de vous le règlement des intérêts courus sur des soldes à payer.

Des précautions qui s’imposent

D’où l’importance, on le voit, de vous protéger contre ces risques en souscrivant à une assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants, (assurance D&O pour Directors and Administrators) soigneusement déterminée.

Selon Bernard&Fabien, plusieurs facteurs sont à considérer en choisissant sa protection et vous devez bien prendre connaissance des particularités et exclusions que peut comporter votre contrat. Il est important d’en être averti !

La bonne gouvernance, appliquée à soi-même

Règle générale, c’est l’entreprise qui assure ses administrateurs et dirigeants contre les risques liés à leurs fonctions. Avant d’accepter une place sur le Conseil, vérifiez si c’est le cas et posez même comme condition le fait d’être protégé.

Être administrateur d’une société est une tâche gratifiante, où le rôle que l’on peut jouer peut s’avérer déterminant pour le développement d’une entreprise et la prospérité des employés. Il est tout de même indispensable de prendre les précautions nécessaires en vue de protéger ses intérêts personnels et l’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants est le moyen à privilégier. N’hésitez pas à demander conseil à de votre conseiller Bernard&Fabien.

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